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Siège Social :
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……..


RC : ……


TVA : ……….


numéro d’entreprise :
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Responsable de la publication : ……….


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service client : 

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L’appellation Belgian Lodges, le logo Belgian Lodges, le nom des logements de la gamme Belgian Lodges et des produits et services qui y sont associés, sont des marques déposées par …………… . 

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La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Belgian Lodges ou de leur titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 Euros d’amende.

 

 

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